Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHARDON DU MORVAN
GAUTHIER Christophe

Numéro de dépôt :
1588397
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
13/08/2019
LE CHARDON DU MORVAN de GAUTHIER Christophe

Présentation de la marque LE CHARDON DU MORVAN

Déposée le 1 août 1989 par GAUTHIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « LE CHARDON DU MORVAN »

Le déposant est GAUTHIER Christophe domicilié(e) PLACE VAUBAN - 89200 - AVALLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTHIER Christophe domicilié(e) 18 place VAUBAN - 89200 - AVALLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHARDON DU MORVAN est expirée depuis le 13 août 2019.

GAUTHIER Christophe a également déposé les autres marques suivantes : MYLOR


GAUTHIER Christophe - PLACE VAUBAN - 89200 - AVALLON - France


GAUTHIER Christophe - 18 place VAUBAN - 89200 - AVALLON - France


Demande de renouvellement le 8 juin 2009 n°2409572 - Publication au BOPI 2009-06-08

Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148743 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 13 août 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°504255 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13

Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415691 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516386 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Patisserie, confiserie, glaces comestibles